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Propriétaire : Tamimi Rachida » Gateau et cuisine Rachida » – – Rabat Maroc
Créateur : Tamimi Rachida
Responsable publication : Tamimi Rachida » Gateau et cuisine Rachida »- contact
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Tamimi Rachida » Gateau et cuisine Rachida – contact
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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6. Affiliation:
En tant que Partenaire Amazon, Gateau et cuisine Rachida réalise un bénéfice sur les achats remplissants les conditions requises.
Amazon est une place de marché qui permet à beaucoup de petits commerçants de faire des ventes en ligne partout en France et le monde entier. Les liens Amazon qui sont sur le blog Gateau et cuisine Rachida sont des liens affiliés. Cela veut dire que chaque fois qu’un des lecteurs du blog suit le lien vers Amazon et fait un achat, le propriétaire touche un pourcentage selon le produit acheté (+/- 5% en moyenne).
7. Limitations de responsabilité.
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10. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.gateauetcuisinerahida.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
11. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
12. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).